Légalité sur vente

[Killmore]

Bonjour à tous,

Après quelques recherches sauf si j'ai mal cherché je n'ai pas trouvé de sujet qui traite de ma question

En effet je me demandais au niveau légal ce qu'il en était de la vente de Bartop ou de Borne "Home Made", je vois fleurir pas mal de société de vente de ce type de produit avec du 6000 games ou plus et je me demandais, au delà de la fabrication de la borne en elle-même qui reste un produit fabriqué,mais de l'utilisation de logo/image/marques pour les décos et si la vente de borne équipé de milliers de jeux était légal ?

Et/ou comment ils contournent cette loi pour rester dans la légalité.

Alors que nombre de site de roms précisent qu'il faut normalement "posséder l'originale pour le télécharger", même si on sait bien que ce n'est pas le cas de tout le monde ^^

Voilà voilà j'attend vos retour d'experience avec impatience

[Porko]

Toi, tu veux ouvrir une boite....

Il n'y a rien de légal sauf si tu fais une sélection de jeux libres de droits. Sachant que l'abandonware n'a aucune valeur juridique...

[crassasta]

Salut,

Pour moi ça revient à de la contrefaçon et si l'activité de vente n'est pas déclaré, il y a en plus du travail dissimulé.

[odentium]

Du moment où la marque est déposée, il faut obtenir les droits pour vendre les produits concernés, ce qui est donc le cas de 99,99% des jeux vendus dans ces bornes/bartops.
Je n'ai pas entendu de litiges ouvert par une marque récemment dans le cadre de l'arcade mais avec le boom que l'arcade connaît ces derniers temps, ca ne saurait tarder...(quand on sait qu'ils mettent fin à des projets fanmade à but non lucratifs, ils vont pas se gêner)

@crassasta le travail dissimulé c'est que quant tu emploies quelqu'un au black non ?

[crassasta]

@odentium : ca marche aussi pour la personne qui exerce un emploi à son compte non déclaré (Article L8221-3 du code du travail)

[kefran69]

Clairement totalement illégal pour la plupart !!! Aussi bien pour les jeux que pour les logos et artwork en tous genre qui sont sous copyright.

[Karkinge]

Dans le cas des boxes toutes prêtes 6000 en 1, les mecs peuvent se défausser en se tournant vers le fournisseur : le produit est "en vente libre", ils peuvent jouer les ignorants quand a la légalité de la chose je pense.
Mais pour les décos...

[zaker]

Pour donner un exemple précis :

- The arcade company a paris avait déposé par défaut le nom de pimp my cade... un truc du genre. Ils se sont fait taper sur les doigts pour le "pimp my" qui est déposé auprès de la chaîne MTV si je ne me trompes pas. Ils ont du changer le nom par the arcade company.

- Deuxièmement, ils ont fais des designs de borne avec des images sous licence, marvel / capcom / etc.... allez rebelote.... ils sont fait taper sur les doigts....

- De toute façon faut demander les droits d’exploitation auprès des sociétés concernées...

- Je pense juste que pour le moment ils ferment un peu les yeux.... mais bon quand il faut taper du poing sur la table ils vont le faire.... Je pense que le marché de la borne évolue et que forcément les ayants droits vont se manifester quand il est question de fric.

- Je pense que vendre la borne, le meuble en lui même avec une décoration perso et une créa artistique ( je parle pas de pomper l'existant ), c'est faisable après à vos risques et périls si vous faites du plagiat ! ça peut vous coûter cher !

[Killmore]

Nan pas ouvrir une boite mais si jamais je fait un peu de vente (faut déjà que je créé plus qu'un stick 2 players pour ça ^^) je veux savoir les tenants et aboutissant.

Je me doutais que c'était pas spécialement légale après ça me paraissait byzarre toutes ces boites qui ouvrent et qui ne sont pas inquiétés même au vue des tarifs plus que pompeux auxquels ils proposent leurs machines^^.

Je me disai qu'ils avaient peu être trouvé une faille qui leur permettait de vendre ca sans être inquiété ^^

Donc voilà si ca m'arrive un jour de vendre je préfère être couvert

[micaelo14]

Ce qui est dommage c'est que les gens ne fassent pas eux mêmes un petit effort pour se monter leur borne eux même !

[Killmore]

Ba après moi je préfère la monter moi-même après ca reste un choix perso certain se sente l'ame d'un aventurier d'autre préfère que ca arrive plug&play.

Moi ce qui m'épatte c'est les prix pratiqué par certaines boites :O

Bref c'est aussi pour ca que ce pose le choix de la légalité un acheteur devrait être contient que la fortune qu'il dépense dans sa borne est illégale au finale.

[odentium]

Ce qui est dommage c'est que les gens ne fassent pas eux mêmes un petit effort pour se monter leur borne eux même !

C'est le souci du "tout, tout de suite" que la société a tendance à nous imposer...
C'est d''autant plus regrettable que, pour ma part en tout cas, le plus grand du plaisir est dans le bidouillage de la borne

[GuiGui12]

Ce qui est dommage c'est que les gens ne fassent pas eux mêmes un petit effort pour se monter leur borne eux même !

C'est le souci du "tout, tout de suite" que la société a tendance à nous imposer...
C'est d''autant plus regrettable que, pour ma part en tout cas, le plus grand du plaisir est dans le bidouillage de la borne

Je suis entièrement d'accord avec toi ! c'est aussi pour ça que j'ai décidé de faire ma propre borne, le bricolage et le bidouillage. Déjà pour commencer tu as le plaisir de faire ta propre borne comme tu l'entends et puis perso travailler le bois etc est plutôt intéressant et génial je trouve

[Killmore]

Je plussois j'ai pris enormement de plaisir à faire mon Stick 2 joueurs Raspberry et je suis impatient de commencer ma mini bartop ^^

[kiwandou]

Alors moi de mon coté, je me suis ausi pas mal renseigné.
Le mec sont des filous. Genre tu vas sur le site de tiny arcade et il te dit bien que les roms ne sont pas compris (j'ai pas vérifié mais c'était écrit il y a quelques mois).

En fait ils te vendent officiellement une interface et puis voilà. J'ai un ami qui a une boite et qui hésitait pas mal car justement, il veut etre dans la légalité et donc il a posé la question à plusieurs boites. Et grosso modo les réponses ne sont jamais claire.

DE même, si ut achètes une pandoras box. Tu prends la dernière, elle a les 645 jeux. Achètes-tu les droits en même temps ou pas ?
Il y a un gros flou et tout le monde essaye de passer à travers au final...